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Marbury vs Madison


agent_P
Go to solution Solved by Aminarthrose,

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  • Tuteur

salut, y a un truc que j'ai pas trop compris dans l'affaire marbury vs madison 

deja pour moi (de façon schématique): marbury et adams sont du même coté, opposé a madison, jefferson et marshall 

 

quand adams a voulut nommer des juges fédéraux (après sa défaite contre jefferson pour conserver du pouvoir), et que la nomination des certains des ses fidèles dont marbury ne s'est pas faite a temps,  jefferson et maddison en ont profité pour s'y opposer

marbury il a intenté un recours a cours suprême "invoquant certaines dispositions sur l'organisation du pouvoir judiciaire" -> il cherchait quoi exactement en faisant ça ? et en quoi faire ce recours ca aurait pu lui permettre de passer en juge fédérale ? 

 

et ensuite juste après y a écrit que Marshall "avait réussi a justifier le controle de constitutionalité et a le placer hors d'atteinte des ses détracteurs" (donc détracteurs = Marbury et addams pour moi), donc ce qu'a fait marshall (d'après ce qui est écrit dans le cours) c'est prouver l'inconstitutionnalité de la loi sur l'organisation judiciaire de 1789

 

Mais du coup en prouvant ça, en quoi il s'oppose a Marbury ? en quoi ça fait barrage a Marbury, pcq j'ai l'impression qu'au contraire en prouvant l'inconstitutionnalité de la loi sur l'organisation judiciaire de 1789 il va dans le même sens que Marbury qui a intenté un recours a la cours supreme pour ce qu'il me semble être les mêmes raisons ? 

 

Franchement je sais pas si c'est clair, j'en doute, mais si un P2 qui a fait droit a encore qq souvenirs de cette histoire je suis preneuse... 

 

merci :)

 

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  • Tuteur

@Aminarthrose haaaa alors attend j'essaye de reformuler 😭

en gros l'histoire qui a opposé marbury et maddison aux etats unis est pris en exemple dans le cours pour illustrer le début de controle de constitutionnalité aux états unis, et j'ai cru comprendre que c'était un point important du cours, 

Sauf que je comprends pas trop le déroulé de l'histoire (si jamais tu te souviens pas de cette histoire passionnante j'ai essayé d'expliquer ce que j'en avais compris juste avant du coup)

L'issu de l'histoire c'est que Marshall a réussit a prouver l'inconstitutionnalité de la loi de 1789 sur l'organisation judiciaire, ce qui fait barrage aux fédéralistes (dont Marbury)

Mais il est aussi dit que Marbury avait "intenter un recours a la cours supreme "invoquant certaines dispositions sur l'organisation du pouvoir judiciaire" -> et ça je comprends pas ce que ça veut dire en gros 😭

 

Franchement je sais pas si c'est très claire, mais si jamais c'est pas grave je retiens juste l'histoire de marshall et je laisse marbury a sa place ptdrrr 

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  • Ancien Responsable Matière
  • Solution

Alors : L’institution judiciaire fédérale était une institution faible et les juges des cours fédérales inférieures étaient peu nombreux. Les cours d’État appliquaient le droit fédéral, mais rien ne garantissait qu’elles suivraient l’interprétation qu’en donnaient les cours fédérales. Et rien ne garantissait non plus que les responsables publics appliqueraient les arrêts d’une cour fédérale. 
Après Marbury, la cour détenait en droit le pouvoir de refuser d’appliquer un texte voté par le Congrès au motif qu’il violait la Constitution. Du coup oui cette affaire a permis d’invoquer certaines dispositions sur l’organisation du pouvoir judiciaire notamment sur le droit de refuser d’appliquer un texte voté par le congrès. Ça a permis entre guillemets de « solidifier » l’institution judiciaire fédérale.

 

Est ce que je réponds bien à ta question, hésite pas à me le dire si c’est pas le cas et si tu as besoin de plus de précisions !!

 

Pareil si tu as d’autres questions n’hésite pas (en m’identifiant que je sois sûr de bien voir passer la question surtout !)

 

Bon couraaaagee 😊

 

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