AMM et demande de remboursement

[StabiloBoss]

Hey, je voulais savoir si la HAS peut intervenir pour un médicament qui a une AMM mais sans demande de remboursement où il faut absolument que le fabricant fasse une demande de remboursement au préalable (la flèche dans la diapo 95 me perturbe c'est pour ça) 

Merci d'avance 

[Minibiote]

Salut, 

 

Alors c'est tout simple! Après obtention de l'AMM, si le fabricant ne demande pas le remboursement (ou si la SP n'obtient pas son inscription sur la liste des SP remboursables), la SP est directement commercialisé, le prix est libre (d'où la flèche qui descend direct).

 

J'espère que c'est plus clair? Sinon hésite pas.

Bon courage 

 

 

[StabiloBoss]

@Minibiotesalut, yep c'est parfait merciii 

Aussi est ce que les médicament non soumis à la prescription sont forcément non remboursables ? 

[Minibiote]

@zineztu sais que que les médicaments non soumis à prescription médical, ou à prescription facultative, sont des médicaments qui PEUVENT être délivrés sans ordonnances. Par contre, ils peuvent faire l'objet d'une prescription. Et donc, les médicaments figurant à la liste des SP remboursables peuvent, lorsqu'ils sont prescrits, être pris en charge par l'Assurance Maladie. 

 

Il y a 2 heures, zinez a dit :

 les médicament non soumis à la prescription sont forcément non remboursables ? 

Du coup non!

[StabiloBoss]

@Minibiotedonc il faut obligatoirement qu'il soit prescrit pour être pris en charge c'est bien ça ? 

[Minibiote]

@zinezoui pardon c'est vrai que c'était pas très clair, alors, pour être remboursable, un médicament doit être :

• Inscrit sur la liste des médicaments remboursables
• Prescrit dans les indications de son AMM par un médecin (ou autre professionnel de santé) qualifié.

Par contre attention, si le médicament est prescrit pour une maladie différente de celle pour laquelle le laboratoire l’a mis sur le marché, ce médicament ne peut pas être remboursé. Le médecin doit l'expliquer au patient, et l’indiquer sur l’ordonnance par la mention « prescription hors AMM ».

 

Est ce que c'est plus clair maintenant ?

[StabiloBoss]

@Minibiote salut oui c'est beaucoup plus clair ! Merci beaucoup pour ton aide