manganésium Posted February 6, 2022 Share Posted February 6, 2022 Bonjour ! Un item de l'an dernier me gêne, il est compté faux alors que c'est la bonne date : "les lettres de cachet, dès le 16e siècle, permettent au souverain d'incarcérer qui bon lui semble". Pourquoi c'est donné faux, c'est la phrase exacte du cours mdrr MErciii Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
manganésium Posted February 6, 2022 Author Share Posted February 6, 2022 Je comprends pas non plus celle ci " A propos de l'irrrepsonsabilité pénale du malade mental : A- Prévue par le Code pénal napoléonien, elle fait disparaitre l'infraction pénale" compté faux. Pourtant, vu qu'on retire l'élement morale, s'il en manque une, il n'y a plus de poursuite non? et la E du meme énonce : En cas d'irresponsabilité, l'action judiciaire peut se poursuivre", compté vrai. Ici il parle du cas ou c'est juste altéré et non aboli ou lorque ca se poursuit avec le meeting avec la victime ? Parce que irresponsabilité c'est dans le cas de l'abolition donc je vois mal comment l'action judiciaire peut se poursuivre Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Ancien Responsable Matière Solution yeisir Posted February 6, 2022 Ancien Responsable Matière Solution Share Posted February 6, 2022 il y a 21 minutes, manaloux a dit : Bonjour ! Un item de l'an dernier me gêne, il est compté faux alors que c'est la bonne date : "les lettres de cachet, dès le 16e siècle, permettent au souverain d'incarcérer qui bon lui semble". Pourquoi c'est donné faux, c'est la phrase exacte du cours mdrr MErciii Salut, Alors le roi n'avait pas besoin des lettres, c'est les familles par le biais des lettres qui demandaient l'enfermement de qqun le roi avait le pouvoir d'enfermer n'importe qui il y a 6 minutes, manaloux a dit : Je comprends pas non plus celle ci " A propos de l'irrrepsonsabilité pénale du malade mental : A- Prévue par le Code pénal napoléonien, elle fait disparaitre l'infraction pénale" compté faux. Pourtant, vu qu'on retire l'élement morale, s'il en manque une, il n'y a plus de poursuite non? et la E du meme énonce : En cas d'irresponsabilité, l'action judiciaire peut se poursuivre", compté vrai. Ici il parle du cas ou c'est juste altéré et non aboli ou lorque ca se poursuit avec le meeting avec la victime ? Parce que irresponsabilité c'est dans le cas de l'abolition donc je vois mal comment l'action judiciaire peut se poursuivre tu peux me montrer le qcm ah et les lettres de cachet étaient surtout utilisées pour enfermer les fous ( la famille envoyait une lettre en disant: oH ma majesté mon cousin c'est un fou furieux mettez-le en prison" Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
manganésium Posted February 6, 2022 Author Share Posted February 6, 2022 4 minutes ago, yeisir said: Salut, Alors le roi n'avait pas besoin des lettres, c'est les familles par le biais des lettres qui demandaient l'enfermement de qqun le roi avait le pouvoir d'enfermer n'importe qui tu peux me montrer le qcm ah et les lettres de cachet étaient surtout utilisées pour enfermer les fous ( la famille envoyait une lettre en disant: oH ma majesté mon cousin c'est un fou furieux jmettez-le en prison" J'arrive pas à mettre la photo.. mais c'est le concours de l'an dernier durant la session 2 Et je comprends ton explication merci ! mais j'ai vérifié sur les diapos c'est la phrase exacte du cours, ca veut dire qu'il s'est lui même tromper ou que ca phrase est mal formulée Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Ancien Responsable Matière yeisir Posted February 6, 2022 Ancien Responsable Matière Share Posted February 6, 2022 il y a 6 minutes, manaloux a dit : ca phrase est mal formulée mal formulé la phrase surement il y a 19 minutes, manaloux a dit : Prévue par le Code pénal napoléonien, elle fait disparaitre l'infraction pénale c'est une faute d'inatention: ils ont mis dès ce qui evut dire que mtn on fait disaparitre encore le fait donc c'est faux il y a 20 minutes, manaloux a dit : Ici il parle du cas ou c'est juste altéré et non aboli ou lorque ca se poursuit avec le meeting avec la victime ? je pense il parle de ça Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
manganésium Posted February 6, 2022 Author Share Posted February 6, 2022 1 hour ago, yeisir said: je pense il parle de ça De quoi de ca justement haha XD Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
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