Ilyatrogène Posted November 23, 2020 Share Posted November 23, 2020 Bonjour, je n'arrive pas à voir la différence entre direction métiers et direction produits, je pensais que la surveillance et l'inspection sur le site faisaient partie des direction produits de l'ANSM mais dans un mail, le Pr Taboulet dit que " l'exécution de la décision est confiée aux seules Directions Métiers : surveillance et inspection ". Est-ce que les deux sont "sous les ordres" de l'ANSM ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Ancien Responsable Matière Tacocat Posted November 23, 2020 Ancien Responsable Matière Share Posted November 23, 2020 Salut @Ilyana31 ! Les directions métiers de l'ANSM sont au nombre de 5, elles correspondent aux 5 missions de l'ANSM : - Direction politiques d'autorisation et d'innovation - Direction surveillance - Direction inspection - Direction contrôle - Direction affaires juridiques et réglementaires Tu remarqueras que tu peux remplacer certaines de ces directions métiers par des noms de métiers (exemple : surveillant, inspecteur, contrôleur... C'est pour t'en souvenir rien de théorique là dedans) Les directions produits sont au nombre de 7 et ne sont pas à apprendre. Elles correspondent à des catégories de produits de santé. Exemple : direction médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations. C'est plus clair sur cette différence entre directions métiers et directions produits ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Ilyatrogène Posted November 23, 2020 Author Share Posted November 23, 2020 @Tacocat D'accord je vois, donc lorsqu'il s'agit par exemple de contrôler un produit cosmétique qui devrait être considéré comme un médicament, l'ANSM envoie les directions métiers car l'ANSM n'est pas compétente pour s'en charger directement ? Quel est le rôle des directions produits ? car la prof en a beaucoup parlé en disant "dans tel cas c'est les directions métiers qui s'en chargent et pas les directions produits", je ne vois pas bien la différence... est-ce que les directions produits sont aussi sous la directive de l'ANSM ou au contraire c'est tout ce qui est hors médicaments comme les produits cosmétiques et compléments alimentaires ? Et je me demande aussi si l'ANSM s'occupe uniquement de vérifier les médicaments ou les directions vérifient aussi les dispositifs médicaux, sachant que l'ANSM regroupe les "produits de santé" ? Merci d'avance Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Ancien Responsable Matière Tacocat Posted November 23, 2020 Ancien Responsable Matière Share Posted November 23, 2020 @Ilyana31 L'exemple du produit cosmétique qui devrait être considéré comme un médicament est à part. Il faudra faire appel à la direction métier "Affaires juridiques et réglementation" parce qu'il s'agit d'un médicament falsifié. On ne peut pas faire appel à une direction produit (directions des dispositifs médicaux et des cosmétiques par exemple) car le produit ne répond pas à la définition de produit cosmétique (c'est là la cause du litige) et aucune direction produit ne s'occupe des médicaments falsifiés. Les directions produits font partie de l'ANSM au même titre que les directions métiers, elles seront mises à contribution dans différentes affaires selon la nature du produit de santé (hors médicament falsifié comme expliqué plus haut). Attention, les produits cosmétiques font partie du champ de compétences de l'ANSM (il y a une direction produit qui s'occupe des cosmétiques) mais les compléments alimentaires ne sont pas sous l'autorité de l'ANSM ! Les dispositifs médicaux sont eux aussi sous la direction de l'ANSM, il y a des directions produits qui s'en occupent (direction des dispositifs médicaux de diagnostics et plateaux techniques ou direction des dispositifs médicaux thérapeutiques et des cosmétiques). Est-ce que c'est mieux ? N'hésites pas si jamais je suis là Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Ilyatrogène Posted November 23, 2020 Author Share Posted November 23, 2020 @Tacocat oui merci c'est bien plus clair pour moi ! Juste une dernière petite question : pour les médicaments il n'y a pas de direction de produits mais des directions de métiers ? les directions de produits c'est pour ce qui est sous l'ordre de l'ANSM mais qui n'est pas un médicament et les directions de métier c'est pour vérifier les médicaments ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Ancien Responsable Matière Solution Tacocat Posted November 23, 2020 Ancien Responsable Matière Solution Share Posted November 23, 2020 il y a 43 minutes, Ilyana31 a dit : @Tacocat oui merci c'est bien plus clair pour moi ! Juste une dernière petite question : pour les médicaments il n'y a pas de direction de produits mais des directions de métiers ? les directions de produits c'est pour ce qui est sous l'ordre de l'ANSM mais qui n'est pas un médicament et les directions de métier c'est pour vérifier les médicaments ? Chaque produit sous l'autorité de l'ANSM possède une direction produit y compris les médicaments ! Exemple : la direction des médicaments en cardiologie, rhumatologie, stomatologie, endocrinologie, gynécologie, pneumologie, urologie, ORL, allergologie". Les directions métiers peuvent intervenir pour tous les produits de santé : exemple : la direction de la surveillance peut intervenir à propos d'un dispositif médical. Les directions produits peuvent intervenir pour toutes les missions de l'ANSM : exemple : la direction produit citée ci-dessus peut intervenir à propos de l'inspection d'un site de fabrication (d'un médicament en cardiologie, rhumatologie, ...). C'st bon pour toi ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Ilyatrogène Posted November 23, 2020 Author Share Posted November 23, 2020 @Tacocat ah oui j'ai tout compris là merci mdrr ! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Ancien Responsable Matière Tacocat Posted November 23, 2020 Ancien Responsable Matière Share Posted November 23, 2020 il y a 4 minutes, Ilyana31 a dit : @Tacocat ah oui j'ai tout compris là merci mdrr ! Supeer je suis content ! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
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