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Bonjour 

Pour les dispositifs médicaux de classe 1 faut-il uniquement l'autocertification du fabriquant ? Ya-t-il besoin d'une autorisation de l'ANSM?

Merci bcpppp

Posted (edited)

Salut ! 

Je me posais aussi la question parce que comme @SeverusRogue je pensais qu' une autorisation était nécessaire mais j'ai trouvé cet item d'une annale et je trouve que ça contredit un peu (ou du moins l'item est imprécis)... à moins que la réglementation ait changée depuis 2016 ?

P16-3E (vrai) : Pour les dispositifs médicaux de classe I, une auto-certification par le fabricant est suffisante pour leur mise à disposition. 

 

Edited by syncytio13
  • Ancien Responsable Matière
Posted

Bonjour @syncytio13

 

j'ai retenu cette info de cette question posée sur moodle, mais peut-être que j'ai mal interprété la réponse de Mr.Senard

https://moodle.univ-tlse3.fr/mod/forum/discuss.php?d=86401#p120954

 

mais j'avoue qu'en relisant la réponse maintenant, j'ai un doute, vous en pensez quoi ? 😅

Posted

Bonjour à tous 

Merci pr vos réponses 

Il me semble donc comprendre  (d'après la réponse de M.senard ) que l'autorisation de l'ANSM est obligatoire quelquesoit la classification du DM

Posted

@SeverusRogue @niveko Au départ et d'après le cours j'avais retenu seulement qu'il fallait une autocertification du fabricant (ce qui est confirmé dans l'annale de 2016) mais ensuite j'ai vu la réponse du Pr. Senard sur moodle comme toi et j'ai appris qu'il fallait une autorisation pour tous les DM... J'ai posé la question sur le forum mais personne n'a pu m'éclairer donc honnêtement une question comme ça tombe avec "uniquement/suffisant" je réponds pas. Après peut-être que quelqu'un pourrait poser la question au prof ?

Parce qu'au vu de ce que dit le prof dans sa réponse, l'item de l'annale devrait être fausse (à mon avis) à moins qu'il y ait une nuance qu'on a pas vu

  • Ancien Responsable Matière
Posted
il y a 5 minutes, syncytio13 a dit :

J'ai posé la question sur le forum mais personne n'a pu m'éclairer donc honnêtement une question comme ça tombe avec "uniquement/suffisant" je réponds pas

moi aussi je préfère pas répondre

 

il y a 6 minutes, syncytio13 a dit :

Après peut-être que quelqu'un pourrait poser la question au prof ?

j'ai déjà pris quelques remarques de sa part, je passe mon tour pour cette fois-ci 😅

Posted
il y a 10 minutes, SeverusRogue a dit :

j'ai déjà pris quelques remarques de sa part, je passe mon tour pour cette fois-ci 😅

C 'est vrai qu'il est pas toujours très sympathique..... 😅

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