ambrette Posted June 6, 2020 Share Posted June 6, 2020 Salut ! Dans l'annale de 2018, un item fait référence à un complément alimentaire mis sur le marché, mais qui correspond en fait à la définition de médicament. L'item d'après compte vrai le fait que l'ANSM puisse interdire la commercialisation de ces gélules : ma question est donc, à la base c'est un complément alimentaire (ou du moins il a ce statut sur le marché) qui ne rentre pas dans la compétence de l'ANSM donc elle n'est pas censée s'en soucier, mais est ce que du coup elle à un droit de regard dessus pour bien vérifier que c'est pas un médicament (je me doute puisque l'item est vrai) ? En gros, pourquoi les produits qui sont vendus en tant que compléments alimentaires, même si ils n'en sont pas vraiment comme ici, sont quand même sous surveillance de l'ANSM et pas sous un organisme particulier qui se charge de cette vigilance ? Je sais pas si c'est très clair ahah, mais du coup je trouve l'item un peu ambiguë Merci d'avance pour votre aide! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Solution MeuhMeuh Posted June 6, 2020 Solution Share Posted June 6, 2020 (edited) Hey @Ambrech L'ANSM peut totalement venir contrôler un complément alimentaire si ont dénote la contenu d'un SA, a action pharmacologique, immunologique etc. Donc en soit l'ANSM peut venir enquêter si jamais il y a signalisation ou problème a partir du moment ou ont dénote quelque chose pouvant faire appel a la définition de médicament(ou autre qui entre dans ces champs de compétences présupposés rentré dans ces compétences. Il me semble que celà peut se dérouler avant, pendant & après la commercialisation (mais je suppose que 95% c'est après) Elle a donc le droit de retirer ces compléments alimentaires après enquête. Si elles ne possède pas composant pouvant venir faire dire juridiquement "hey ! tu te fou de ma g***** c'est un médicament/produit cosmétique/produits biologique/lentille/etc. ça !" effectivement elle n'aura a priori pas de droit de retirer les gellules . Mais si ont prouve que c'est le cas ont part du principe que ton complément alimentaire n'est plus un complément alimentaire donc ça rentre dans le champ de l'ANSM. Sinon ont aurai du mal a démontrer que tel ou tel produit de santé est falsifié. De plus (je ne sais pas si ça rentre compte ici) mais en sois ont pourrai aussi avoir un QCM parlant du problème mais cet fois qui provient de la gellule (qui cet fois-ci est considéré comme un DM), dans ce cas ont pourra également retirer le lot du marché ! Donc ont pourrai aussi le retiré de cet manière (dans l'éventualité ou c'est la gellule qui pose problème bien entendu). Par contre du coup tu me fais posé une nouvelle question (réponse que je n'ai pas ^^) Est ce que un CA peut être retirer du marché dans l'éventualité ou sa dose dépasse "le rôle de complément alimentaire" ? Je sais pas si j'ai été très clairs en tout cas hésite pas si tu veux des précisions. Edited June 6, 2020 by MeuhMeuh Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
ambrette Posted June 6, 2020 Author Share Posted June 6, 2020 Tu as été très clair @MeuhMeuh ça me paraît évident du coup maintenant ! Pour ta question, si la dose dépasse, il peut devenir un médicament par fonction du coup, ou dans son rôle, s'il devient curatif ou préventif, il peut devenir un médicament par présentation, donc je pense que oui ! Il devra alors monter un dossier d'AMM s'il veut être commercialisé en tant que spécialité pharmaceutique, ça répond à ta question ? Merci encore !!! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
MeuhMeuh Posted June 6, 2020 Share Posted June 6, 2020 (edited) Ah oui j'oublie toujours la définition "par fonction du médicament" ! Bas du coup merci a toi @Ambrech aussi et bon courage pour tes révisions ! Edited June 6, 2020 by MeuhMeuh Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
ambrette Posted June 6, 2020 Author Share Posted June 6, 2020 Force à toi aussi ! @MeuhMeuh Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
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