lorelei Posted March 17, 2020 Posted March 17, 2020 coucou , je n'est pas bien compris le concept de jurisprudence mais qui reviens beaucoup dans le module 3 pouvez vous m'aider svp ? Quote
Faceless Posted March 17, 2020 Posted March 17, 2020 Coucouu, je vais essayer de t'éclairer en ne disant pas de bêtises! Donc la jurisprudence c'est l'ensemble des décisions de justice rendues par les tribunaux et cours de justice dans lequel on va y retrouver les arrêts de la cour de cassation, de la cour d'appel, et jugements rendus par un tribunal de grande instance et un tribunal d'instance. Donc ça correspond vraiment à toutes les décisions de justice. Voilàà j'espère t'avoir aiderrr, bon couragee!! Quote
Solution EpithéliumPrimantique Posted March 17, 2020 Solution Posted March 17, 2020 (edited) Salut @loloquiabesoindaide, la jurisprudence correspond à l'ensemble des décisions de justices relatives à une question juridique donnée (elles sont préexistentes) et ces décisions ont déjà été rendues et expliquent donc comment un problème juridique donné a été résolu. En espérant t'avoir aidé ! bonne soirée ! bon courage Edited March 17, 2020 by EpithéliumPrimantique Quote
lorelei Posted March 18, 2020 Author Posted March 18, 2020 Il y a 14 heures, Faceless a dit : Coucouu, je vais essayer de t'éclairer en ne disant pas de bêtises! Donc la jurisprudence c'est l'ensemble des décisions de justice rendues par les tribunaux et cours de justice dans lequel on va y retrouver les arrêts de la cour de cassation, de la cour d'appel, et jugements rendus par un tribunal de grande instance et un tribunal d'instance. Donc ça correspond vraiment à toutes les décisions de justice. Voilàà j'espère t'avoir aiderrr, bon couragee!! Il y a 14 heures, EpithéliumPrimantique a dit : Salut @loloquiabesoindaide, la jurisprudence correspond à l'ensemble des décisions de justices relatives à une question juridique donnée (elles sont préexistentes) et ces décisions ont déjà été rendues et expliquent donc comment un problème juridique donné a été résolu. En espérant t'avoir aidé ! bonne soirée ! bon courage Merci beaucoup Quote
EpithéliumPrimantique Posted March 18, 2020 Posted March 18, 2020 Pas de soucis ! Bon courage ! Quote
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