lorelei Posted March 17, 2020 Share Posted March 17, 2020 coucou , je n'est pas bien compris le concept de jurisprudence mais qui reviens beaucoup dans le module 3 pouvez vous m'aider svp ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Faceless Posted March 17, 2020 Share Posted March 17, 2020 Coucouu, je vais essayer de t'éclairer en ne disant pas de bêtises! Donc la jurisprudence c'est l'ensemble des décisions de justice rendues par les tribunaux et cours de justice dans lequel on va y retrouver les arrêts de la cour de cassation, de la cour d'appel, et jugements rendus par un tribunal de grande instance et un tribunal d'instance. Donc ça correspond vraiment à toutes les décisions de justice.  Voilà à j'espère t'avoir aiderrr, bon couragee!! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Solution EpithéliumPrimantique Posted March 17, 2020 Solution Share Posted March 17, 2020 (edited) Salut @loloquiabesoindaide, la jurisprudence correspond à l'ensemble des décisions de justices relatives à une question juridique donnée (elles sont préexistentes) et ces décisions ont déjà été rendues et expliquent donc comment un problème juridique donné a été résolu.  En espérant t'avoir aidé !  bonne soirée ! bon courage Edited March 17, 2020 by EpithéliumPrimantique Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
lorelei Posted March 18, 2020 Author Share Posted March 18, 2020 Il y a 14 heures, Faceless a dit : Coucouu, je vais essayer de t'éclairer en ne disant pas de bêtises! Donc la jurisprudence c'est l'ensemble des décisions de justice rendues par les tribunaux et cours de justice dans lequel on va y retrouver les arrêts de la cour de cassation, de la cour d'appel, et jugements rendus par un tribunal de grande instance et un tribunal d'instance. Donc ça correspond vraiment à toutes les décisions de justice.  Voilà à j'espère t'avoir aiderrr, bon couragee!!  Il y a 14 heures, EpithéliumPrimantique a dit : Salut @loloquiabesoindaide, la jurisprudence correspond à l'ensemble des décisions de justices relatives à une question juridique donnée (elles sont préexistentes) et ces décisions ont déjà été rendues et expliquent donc comment un problème juridique donné a été résolu.  En espérant t'avoir aidé !  bonne soirée ! bon courage  Merci beaucoup Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
EpithéliumPrimantique Posted March 18, 2020 Share Posted March 18, 2020 Pas de soucis ! Bon courage ! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
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