Jump to content

Hors AMM


jb31
Go to solution Solved by Son-Goku,

Recommended Posts

Salut à tous

Je me demande si un item du style "Les prescriptions hors AMM ne sont pas remboursables" serrait compté faux.. Par exemple dans le cadre d'une RTU, la remboursement est égale à celui inscrit sur le RCP.. voila voila merci ;):wub:

 

Révélation

Bon courage !! :ph34r:

 

Link to comment
Share on other sites

  • Solution

Salut !

Dans le cas général, lorsque le médecin prescrit hors de l'AMM, il engage lourdement sa responsabilité et doit inscrire la mention "NR" sur la ligne de prescription.

Après effectivement les ATU & RTU constituent des prescriptions "hors AMM"  puisque dans le 1er cas, le médicament n'a pas encore reçu son AMM mais est remboursé à 100% par la SS, et dans le 2e cas, le médicament est prescrit pour une indication non contenue dans son AMM, mais le SMR est évalué dans le cadre de la RTU pour terminer le taux de remboursement.

Enfin, je ne pense pas qu'un item du style tombera au vue des exceptions mais bon, on est jamais à l'abri, dans le doute je ne cocherais pas ... :p

Link to comment
Share on other sites

il y a 5 minutes, Gokuleprimant a dit :

Salut !

Dans le cas général, lorsque le médecin prescrit hors de l'AMM, il engage lourdement sa responsabilité et doit inscrire la mention "NR" sur la ligne de prescription.

Après effectivement les ATU & RTU constituent des prescriptions "hors AMM"  puisque dans le 1er cas, le médicament n'a pas encore reçu son AMM mais est remboursé à 100% par la SS, et dans le 2e cas, le médicament est prescrit pour une indication non contenue dans son AMM, mais le SMR est évalué dans le cadre de la RTU pour terminer le taux de remboursement.

Enfin, je ne pense pas qu'un item du style tombera au vue des exceptions mais bon, on est jamais à l'abri, dans le doute je ne cocherais pas ... :p

team pas cocher => +1

Link to comment
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.
Note: Your post will require moderator approval before it will be visible.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

  • Recently Browsing   0 members

    • No registered users viewing this page.
×
×
  • Create New...