Ampliation AMM

[Bobby-le-Béarnais]

Bonjour ,

Je n'arrive pas à cerner l'ampliation d' AMM ,je sais que c'est une copie faisant office d'original avec 3 annexes mais cependant de quelle copie s'agit il ?

Du dossier d'AMM avec les 5 modules ?

Merci de votre aide

[TheOutsider1711]

Bonjour, l'Ampliation D'AMM est une copie authentique de l'AMM ayant valeur d'original d'un acte administratif. C'est bien une copie du dossier D'AMM avec les 5 modules.

 

 

J'espère que ça t'a aidé. Bonne journée.