Droit chap2-3

[Evanninho]

Coucou @Aminarthrose ça faisait longtemps j’ai fait le chap 2 et 3 et j’en encore  des questions donc bon je te les posent :

1)c’est quoi un seigneur justicier ? 
 

2)qu’es qui change entre la ville consulat et la ville commune ? 
 

3)c’est le roi qui choisit les maires les intendants et les consuls ? 
 

4)édit de 1692 j’ai pas réussit a comprendre avec le truc des offices vénaux si tu peux me l’expliquer en vif c’est cool 

 

5) la différence entre les gallicans et les ultramontain et entre le jesuite et janséniste ? 
 

6)l’appel comme d’abus j’ai l’impression que c’est quelque chose d’assez important donc si tu peux me l’expliquer pour voir si je me trompe pas 

 

et juste en aparté c’est utile de lire les trucs en gris parce que dc j’ai complètement sauté des qu’il y avait un texte en gris mais c’etait en gras parfois cela ne fait rien ça reste un exemple pas nécessairement utile ? 
 

voilà normalement c’est les dernières questions du wk merci d’avance on le sait que t’es là boss de biocell et de droit mtn !! 

[Aminarthrose]

Il y a 8 heures, Evanninho a dit :

Coucou @Aminarthrose ça faisait longtemps j’ai fait le chap 2 et 3 et j’en encore  des questions donc bon je te les posent :

Hellooooowww allez go j'y réponds tout de suite 

 

Il y a 8 heures, Evanninho a dit :

1)c’est quoi un seigneur justicier ? 

En fait dans les villes de communes tu avait une organisation particulière: ils avaient un gouvernement autonome et un seigneur qui possédait un pouvoir de justice. On dissociait 2 types de justice avec la haute et basse justice respectivement criminelles (causes graves) et civiles (causes moins graves). (le seigneur conservait son autorité sur ses hommes et les proches le concernant). 

 

Il y a 8 heures, Evanninho a dit :

2)qu’es qui change entre la ville consulat et la ville commune ? 

Beaucoup de choses je vais te faire une liste :

- La ville de consulat : Elles se sont crées plutôt vers les villes importantes puis dans les bourgades rurales. Elle se transforme progressivement en pouvoir seigneurial. Au départ, la ville est administrés par des représentants qui ont des conseiller, puis petit à petit ces représentants obtiennent une autorité propre. Et ici, il existe une distinction sociale beaucoup moins marqués que dans les villes communales.
Au niveau des pouvoirs : la ville se gouverne elle même , elle possède tous les attributs de la collectivité publique (sceau, maison commune...), son pouvoir juridique varie, ils ont tout de même aussi le pouvoir de légiférer et de réglementer. Il lève les contributions et possède une milice (armée si tu préfère). 

 

-La ville commune: c'est une sorte de seigneurie collective, avec une personne morale dotée de pouvoirs seigneuriaux. On peux avoir des seigneurs laïques ou ecclésiastiques. 

Au niveau des pouvoirs : cette fois ci la ville ne se gouerne pas seul, c'est un gouvernement qui la gouverne et celui ci est autonome. On a une seigneurie collective qui rend hommage à son seigneur ou au roi dont elle est vassal. Certaines communes se comportent comme de véritables petites républiques. IL y'a ici un pouvoir de justice avec le seigneur justicier comme je te l'ai expliquée à la question d'avant. C'est les magistrats qui édictent des ordonnances et qui ont donc le droit de légiférer. Chaque ville de commune peux lever des contributions directes ou indirectes sur ses habitants pour financer les biens communs mis à profit. Il possède une milice composée de bourgeois (mis au service du seigneur) et possède le droit de guerre. 

IL y'a également des différences au niveau de l'organisation interne du gouvernement communal et celui du consulat.

 

Il y a 8 heures, Evanninho a dit :

3)c’est le roi qui choisit les maires les intendants et les consuls ? 

Dans la commune, le maire était choisit par la municipalité. 

Dans les consulats, les consuls était désignés par sois suffrage (mais c'était rare), sois souvent par cooptation (souvent c'était les familles notables qui désignait entre eux le prochain consuls). Le seigneur il devait veiller à la régularité des élections et recevait serment de fidélité des nouveaux consuls.

Il y a 8 heures, Evanninho a dit :

4)édit de 1692 j’ai pas réussit a comprendre avec le truc des offices vénaux si tu peux me l’expliquer en vif c’est cool 

Alors l'édit de 1692 à été mis en place pour établir les fonctions du maire y compris dans les villes méridionales. Cependant pour etre maire il fallait que tu paye. La vénalité des charges ça veut dire que les fonctions et charges du maire sont données mais à un certain prix, une certaine somme d'argent. En fait c'était un emprunt "caché" par la monarchie qui leur disait "tu veux telle rôle, tu paye".

 

Il y a 8 heures, Evanninho a dit :

5) la différence entre les gallicans et les ultramontain et entre le jesuite et janséniste ? 

Le clergé gallican est purement français et à un pouvoir spirituel. Cette politique cherchait à organiser l'église catholique de façon autonome par rapport au pape. Ici, le pape ne pouvait lever aucun impôt sur le clergé de France. Aucun concile ne pouvait se réunir sans l'accord du roi(les consoles était supérieur au Pape). 

 

Le clergé ultramontain lui était purement dirigé par le Pape. Celui ci gardé une autonomie politique, et une forte autorité du Pape. 

Pour les jésuites et jansénistes: tous les deux sont membres de l'église catholique;

Les jésuites visaient la liberté de chacun, le pardon. Ils étaient toujours en train de respecter des autorités civiles et religieuses ce qui leur à valut l'accusation de laxisme moral. 
Les jansénistes sont à l'origine d'un mouvement religieux. Ils ont une vie fondée sur la rigueur morale, ils s'opposent à l'absolutisme royal et dénoncent certaines dérives de l'église catholique. Ils deviennent une force politique, un vrai mouvement de changement et finissent condamnéés par le pape en 1713 sous demande de Louis 14. 

 

Il y a 9 heures, Evanninho a dit :

6)l’appel comme d’abus j’ai l’impression que c’est quelque chose d’assez important donc si tu peux me l’expliquer pour voir si je me trompe pas 

Il l'a pas expliqué dans son cours, mais sur google j'ai trouvée que c'était en gros une sorte de recours où on pouvait remettre en cause une décision abusive qui sort de son domaine de compétence de base qui provient soit du domaine ecclésiastique soit du pouvoir civil. 

 

Il y a 9 heures, Evanninho a dit :

et juste en aparté c’est utile de lire les trucs en gris parce que dc j’ai complètement sauté des qu’il y avait un texte en gris mais c’etait en gras parfois cela ne fait rien ça reste un exemple pas nécessairement utile ? 
 

voilà normalement c’est les dernières questions du wk merci d’avance on le sait que t’es là boss de biocell et de droit mtn !! 

Les exemples sont juste là pour t'illustrer le cours mais tu dois pas les connaitre. Ça permet parfois de mieux voir le cours, de mieux le comprendre !

 

C'est mieux pour toi ou pas ? Hésite pas si c'est pas le cas ! Bon couraaageee !

Haha mercii pour le compliment ça fait plaisir !!!