Hiiiistoire du droit le come back

[Jean]

reeeee bonsoir petite question p42 du cours 1 dcp , il dit le mot "imprescriptible" (que je connais pas évidemment) et après vu la suite du paragraphe(c'est en haut au cas où) j'ai un peu l'impression que ça sous entend qu'à la base le censé d'un fief ne peut pas augmenter si le locataire change pas ?(le mot locataire est pas ouf mais bon)dcp en gros c'est ça ma question (elle est nulle oui) 

Je vois déjà @Aminarthrose arriver en courant 

[Jean]

p40*

 

[Aminarthrose]

il y a 7 minutes, JeanSaisRien a dit :

reeeee bonsoir petite question p42 du cours 1 dcp , il dit le mot "imprescriptible" (que je connais pas évidemment) et après vu la suite du paragraphe(c'est en haut au cas où) j'ai un peu l'impression que ça sous entend qu'à la base le censé d'un fief ne peut pas augmenter si le locataire change pas ?(le mot locataire est pas ouf mais bon)dcp en gros c'est ça ma question (elle est nulle oui) 

Je vois déjà @Aminarthrose arriver en courant 

Bonsoiiiirrr toiii (ouii je suis là haha !!)

 

Alors en gros les redevances sont les mêmes du moment qu’elles sont acquittés. 
C’est un paiement annuel qui est invariable, parce que c’est devenu coutumier. Mais comme tu l’a dis, si pour une raison ou une autre la famille paysanne qui occupait la censive disparaît et que la tenure trouve un nouveau preneur, le seigneur censier pourra augmenter le montant du cens (et donc la ça varie).

 

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