Role de la CT

[Zeepek]

Heyy l'équipe

Alors j'ai besoin de petites précisions sur le cours de Pr. Taboulet

Premièrement je vois pas la différence entre la HAS et la CT (si y a une différence)

Et ensuite une question m'est venu en voyant le schéma bilan :

J'avais compris que c'était la CT qui fixer le taux de remboursement en se basant sur le SMR et l'ASMR, mais là y marqué que c'est l'UNCAM, donc je comprends plus trop 

Merci de votre aide !

[Tacocat]

Salut @Zepek !

 

Alors la CT est l'une des commissions appartenant à la HAS qui s'occupe de rendre un avis périodique sur le service rendu et l'amélioration du service rendu des spécialités pharmaceutiques. Il existe d'autres commissions appartenant à la HAS (exemple : commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé). La HAS c'est une autorité publique indépendante à caractère scientifique qui a un rôle d'expertise, c'est une agence consultative, elle n'a pas de pouvoir de décision. Je te laisse te référer au diapo pour y lire ses missions et reviens ici si c'est pas clair !

 

Ensuite la CT donne un avis sur les niveaux de SMR et d'ASMR mais la décision finale (pour le niveau de SMR et donc le taux de remboursement) revient à l'UNCAM. L'UNCAM s'appuie sur l'avis donné par la CT pour rendre sa décision finale. 

 

C'est plus clair chef ? 

 

Bon courage