Gally Posted February 26, 2019 Posted February 26, 2019 (edited) bonjour, je n'arrive as vraiment a cerner la définition d'un accident de travail : en effet est considéré comme accident de travail une maladie subite, avec lésion corporelle psychique ou physique, venant du fait de travailler, sous la subordination d'un employeur. est ce que une maladie peut être considéré comme un accident et si oui : cela me paraît vague, car par exemple, une grippe d'un ouvrier travaillant dehors, c'est subit, il y a lésion (le nez est rouge), sous subordination de l'employeur. c'est considéré comme accident du travail? et puis meme, l'employé de bureau qui tout les matins fait 20 métres de sa voiture a son bureau ou a chez un client dehors qui choppe une grippe, c'est un accident de travail? il n'y a pas de notion de gravité? ou si l'on prend le cas d'en employé qui sous la pression et stresse constant développe tumeur ou je ne sais quoi d'autre, c'est un AT? (car là il y a bien d'autres facteur de cause de la maladie...) merci d'avance Edited February 26, 2019 by Great_Teacher_Onizuka Quote
Ancien Responsable Matière Solution Lénouillette Posted February 26, 2019 Ancien Responsable Matière Solution Posted February 26, 2019 Salut @Great_Teacher_Onizuka ! Révélation Bon je sors de cours là, j'ai pas eu le temps de tout revoir, je te donne quand même mon avis, à confirmer par quelqu'un d'autre évidemment Il y a 3 heures, Great_Teacher_Onizuka a dit : est ce que une maladie peut être considéré comme un accident Si tu fais référence à une maladie professionnelle, non ce n'est pas un accident du travail, parce que ce n'est pas quelque chose de soudain Pour bien définir un accident du travail, il faut aussi penser aux critères supplémentaires : caractère soudain existence d'une lésion corporelle caractère professionnel (du fait ou à l'occasion du travail) lien de subordination de l'employeur Pour moi, tu ne peux pas définir une grippe comme étant un accident de travail (t'imagines sinon, le nombre de soins qui seraient remboursés à 100%, on s'en sortirait plus financièrement ), notamment parce que pour prouver que tu as bien choppé la grippe sur ton lieu de travail ou sur le trajet, bon courage ! Il y a 3 heures, Great_Teacher_Onizuka a dit : il n'y a pas de notion de gravité? Si, rappelons-le, il faut que le salarié fasse la demande pour obtenir réparation. Donc il y a une sorte d'auto-régulation, tu vas pas particulièrement chercher à être reconnu en tant que victime d'un AT si t'as une grippe, tu vas pas t'amuser à aller voir ton employeur + un médecin, à faire plein de démarches administratives pour un truc pas grave en soi Il y a 3 heures, Great_Teacher_Onizuka a dit : ou si l'on prend le cas d'en employé qui sous la pression et stresse constant développe tumeur ou je ne sais quoi d'autre, c'est un AT? (car là il y a bien d'autres facteur de cause de la maladie...) Ça c'est une maladie professionnelle, ça survient sur le long terme, du fait de l'exposition prolongée à un facteur de risque. Après, évidemment, il y a pleiiiin d'autres facteurs qui rentrent en jeu, il faudra démontrer le lien d'imputabilité entre le stress et la maladie au travers de ton dossier médical et professionnel, et c'est le comité régional de reconnaissance des MPI qui délibèrera Dis-moi si ça t'aide ^^ Quote
Gally Posted February 27, 2019 Author Posted February 27, 2019 @lenouillette, c'est nickel, merci beaucoup ^^ Quote
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