Maladie psy

[Med31200]

 La diminution de peine prévue au second alinéa de l'article 122-1 n'est pas applicable si l'abolition du discernement au moment de l'acte résulte d'une consommation manifestement excessive de substances psychoactives

 

bonjour peut m’expliquer pourquoi cet item est faux je l aurais personnellement indiqué comme faux 

[Quentingent]

Bonjour cet item est faux car pour que la diminution de peine ne soit pas retenue à l'article 122-1-1, il faut que les 4 condition soit appliquée soit :

si l'abolition temporaire du discernement de la personne ou du contrôle de ses actes au moment de la commission d'un crime ou d'un délit résulte de ce que, dans un temps très voisin de l'action, la personne a volontairement consommé des substances psychoactives dans le dessein de commettre l'infraction ou une infraction de même nature ou d'en faciliter la commission.

 

J'espère que c'est plus claire pour toi, bonne soirée !!

[BRDRchloe]

Bonsoir, j'envoie un message car j'ai bloqué sur le même item, les 4 conditions que tu cite je pensais que ca s'appliquait que pour l'alinéa 1 la ils nous parlent du 2 mais ducoup ca s'applique aux 2 alinéas? merci

[Quentingent]

Pour l'aliéna 1, il faut que les 4 conditions soient réunies pour qu'il y ait annulation de la réduction de peine alors que pour l'alinéa 2, il suffit d'une seule condition pour avoir l'annulation de la réduction de peine. De plus, les conditions ne sont pas toutes à fait les mêmes entre l'alinéa 1 et 2.

 

C'est une partie du cours assez difficile à comprendre, n'hésitez pas si ce n'est pas super clair ou si vous avez d'autres questions.

Bonne soirée !