qcm 10 annale 22/23 session 1

[MileyVirus]

Bonjouur, pk cet item est faux svp : D. La diminution de peine prévue au second alinéa de I'article 122-1 n'est pas applicable si I'abolition du discernement au moment de l'acte résulte d'une consommation manifestement excessive de substances psychoactives.

et on est d'acc que cet item est faux car c'est "volontaire" et pas "involontaire" : C. Le premier alinéa de l'article 122-1 n'est pas applicable si l'abolition du discernement au moment de I'acte résulte d'une consommation de substances psychoactives même involontaire.

je vous pose la question car la correction cest: C. L’abolition du discernement peut être induite par une consommation de substances psychoactives. D. Voir C

et je ne la comprends pas 

merciii

[Julien14]

Salut je ne suis pas du tout sûr de moi mais je pense que c'est peut être parce que le second alinéa parle pas d'abolition mais d'altération du discernement

Passage du cours d'un drive : 

Nouveau code pénal (1994) : Article 122-1

Alinéa 2 : « La personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique
ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable ; toutefois, la
juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu’elle détermine la peine et en fixe le régime

Edited March 23 by Julien14

[MileyVirus]

  On 3/23/2025 at 6:11 PM, Julien14 said:

Salut je ne suis pas du tout sûr de moi mais je pense que c'est peut être parce que le second alinéa parle pas d'abolition mais d'altération du discernement

Passage du cours d'un drive : 

Nouveau code pénal (1994) : Article 122-1

Alinéa 2 : « La personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique
ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable ; toutefois, la
juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu’elle détermine la peine et en fixe le régime

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En vrai oue t’as justification ferais sens, jvais la garder du coup , au moins psychologiquement je retiendrai que c’est faux pour une raison 

merci beaucoup !!

bonne soiree

[marglobulus]

Hello @MileyVirus

effectivement comme @Julien14 l'a dit, il faut bien différencier le premier et le second alinéa

je te mets les 2 alinéas ici :

N'est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes.

 

La personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable. Toutefois, la juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu'elle détermine la peine et en fixe le régime.

 

Il faut bien retenir la différence, le piège tombe très souvent (alors que vraiment c'est un detail qui sert a rien en médecine mais bon)

Allez bon courage dans les révisions !!

 

[MileyVirus]

  On 3/23/2025 at 9:45 PM, marglobulus said:

Hello @MileyVirus

effectivement comme @Julien14 l'a dit, il faut bien différencier le premier et le second alinéa

je te mets les 2 alinéas ici :

N'est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes.

 

La personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable. Toutefois, la juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu'elle détermine la peine et en fixe le régime.

 

Il faut bien retenir la différence, le piège tombe très souvent (alors que vraiment c'est un detail qui sert a rien en médecine mais bon)

Allez bon courage dans les révisions !!

 

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Super merci beaucoup !!

bonne journée ;°