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Examen S2 Session 1 2022-2023 UE8 QCM 10


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Bonjours j’avais une question concernant la question D du qcm 10 de l’annale 2022-2023: 

 

La question est «  la diminution de peine prévu au second alinéa de l’article 122-1 n’est pas applicable si l’abolition du discernement au moment de l’acte résulte d’une consommation manifestement excessive de substance psychoactives » la correction est Faux et l’explication nous rapporte à la question C , ou il explique que le discernement peux être alterner par la prise de substances mais pour moi cela et vrai lorsque la prise est involontaire ce qui est bien préciser dans la question C mais pas la question D. 
 

Je ne comprend donc pas pourquoi la question D est fausse , car pour moi ( de ce que j’ai compris du cours) la diminution de peine ne peux pas avoir lui si la personne est responsable de sa prise de substances. 
 
Ai-je manqué une subtilité dans la loi ou dans son application ? 

  • Responsable Matière
Posted
4 minutes ago, Gloo said:

Bonjours j’avais une question concernant la question D du qcm 10 de l’annale 2022-2023: 

 

La question est «  la diminution de peine prévu au second alinéa de l’article 122-1 n’est pas applicable si l’abolition du discernement au moment de l’acte résulte d’une consommation manifestement excessive de substance psychoactives » la correction est Faux et l’explication nous rapporte à la question C , ou il explique que le discernement peux être alterner par la prise de substances mais pour moi cela et vrai lorsque la prise est involontaire ce qui est bien préciser dans la question C mais pas la question D. 
 

Je ne comprend donc pas pourquoi la question D est fausse , car pour moi ( de ce que j’ai compris du cours) la diminution de peine ne peux pas avoir lui si la personne est responsable de sa prise de substances. 
 
Ai-je manqué une subtilité dans la loi ou dans son application ? 

Salut,

perso j'avais buggé avec ce QCM quand je suis tombé dessus pcq dans mon cours il est littéralement ecrit le contraire de la correction : "L'alinea 2 (diminution de peine) n'est pas applicable non plus (en cas d'alteration volontaire, ou consommation de facon illicite ou excessive)"    -> tiré de mes notes de cours

Perso j'ai fait comme si j'avais rien vu et j'ai zappé ce QCM en esperant qu'il ne retombe pas cette annee

Bonne chance pour la derniere ligne droite !

  • Ancien Responsable Matière
Posted
il y a 6 minutes, Gloo a dit :

Bonjours j’avais une question concernant la question D du qcm 10 de l’annale 2022-2023: 

 

La question est «  la diminution de peine prévu au second alinéa de l’article 122-1 n’est pas applicable si l’abolition du discernement au moment de l’acte résulte d’une consommation manifestement excessive de substance psychoactives » la correction est Faux et l’explication nous rapporte à la question C , ou il explique que le discernement peux être alterner par la prise de substances mais pour moi cela et vrai lorsque la prise est involontaire ce qui est bien préciser dans la question C mais pas la question D. 
 

Je ne comprend donc pas pourquoi la question D est fausse , car pour moi ( de ce que j’ai compris du cours) la diminution de peine ne peux pas avoir lui si la personne est responsable de sa prise de substances. 
 
Ai-je manqué une subtilité dans la loi ou dans son application ? 

Pour moi déjà ce qui va pas c'est qu'on parle du second alinéa et après d'abolition du discenement, normalement le second alinéa fait référence aux ALTERATIONS pas abolitions 

  • Ancien Responsable Matière
  • Solution
Posted

Salut, déjà pour moi il y a un problème car on parle de l’alinéa 2 et d’une abolition du discernement alors que l’alinéa 2 traite d’une altération donc déjà l’item est faut juste pour ça. Ensuite tu as raison, dans le cas d’une prise involontaire, si par exemple tu as était droguer à ton insu, alors l’alinéa 2 est encore applicable.

 

D’ailleurs, dans en ce qui concerne une abolition (pas altération)du discernement suite à la prise de substances il faut aussi que cette prise de substances est pour but de réaliser cette action, par exemple se droguer pour avoir le courage de commettre un meurtre.

 

En tous cas c’est ce que j’ai retenu du cours, mais si un professionnel de ce cours ( @Soulal) pouvais confirmer.

  • Responsable Matière
Posted
1 minute ago, Gaétang said:

Pour moi déjà ce qui va pas c'est qu'on parle du second alinéa et après d'abolition du discenement, normalement le second alinéa fait référence aux ALTERATIONS pas abolitions 

Aaaaaaah oui c'est effectivement le probleme bien vu !

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